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Marques déposées par monsieur CORTEZ Fernand
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"LE MARCHE DU BATEAU"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE MARCHE DU BATEAU"
Monsieur CORTEZ Fernand, Quartier Quiez, 83190 OLLIOULES.

Numéro de dépôt :
1309698
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
23/02/1993

Présentation de la marque "LE MARCHE DU BATEAU"

Déposée le 23 février 1983 par monsieur CORTEZ Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "LE MARCHE DU BATEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORTEZ Fernand - France.

La marque "LE MARCHE DU BATEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MARCHE DU BATEAU" est expirée depuis le 23 février 1993.

CORTEZ Fernand a également déposé les autres marques suivantes : "BUREAU BATEAU" , Mémo Box


Monsieur CORTEZ Fernand, Quartier Quiez, 83190 OLLIOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Des Bateaux.